Sportif de haut niveau : aménagement de la formation pour certaines certifications
Publié le :
23/07/2024
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2024
Source : www.centre-inffo.frUn décret et un arrêté du 8 juillet 2024 aménagent le calendrier de formation et d'examen pour les sportifs de haut niveau. Ces aménagements s'appliquent à une liste limitative de certifications... Lire la suite
Historique
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Sportif de haut niveau : aménagement de la formation pour certaines certifications
Publié le : 23/07/2024 23 juillet juil. 07 2024Droit du sportUn décret et un arrêté du 8 juillet 2024 aménagent le calendrier de formation et d'examen pour les sportifs de haut niveau. Ces aménagements s'appliquent à une liste limitative...Source : www.centre-inffo.fr
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Remise du rapport relatif au statut juridique et social des sportifs de haut niveau ainsi que des arbitres et juges sportifs de haut niveau
Publié le : 16/07/2024 16 juillet juil. 07 2024Droit du sportLes Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, et l’ambition affichée par le Président de la République de faire rentrer la France dans le top 5 des nations les plus médail...Source : www.sports.gouv.fr
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Joueurs de rugby prêtés à un autre club : les règles du CDD s’appliquent
Publié le : 09/07/2024 09 juillet juil. 07 2024Droit du sportUn joueur de rugby professionnel en CDD est prêté à un autre club pour une saison en tant que « joker médical », avec une rémunération mensuelle prévue, une prime d’objectifs en...Source : www.actu-juridique.fr
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Lutte contre la manipulation des compétitions sportives pendant les Jeux de Paris 2024 : mise en place d’une action coordonnée au niveau national
Publié le : 18/06/2024 18 juin juin 06 2024Droit du sportAmélie OUDEA-CASTERA a présidé ce mardi 28 mai au ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques, aux côté de Madame Isabelle FALQUE-PIERROTIN, présidente de l’Aut...Source : www.sports.gouv.fr
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Activité physique et sportive : des ressources pour accompagner les ESSM
Publié le : 15/05/2024 15 mai mai 05 2024Droit du sportLe sport au quotidien est la grande cause nationale de l’année 2024. Pour y arriver, l’Etat agît, promeut et développe l’activité physique et sportive dans les ESSMS...Source : www.sports.gouv.fr