Historique

• Jeux Olympiques 2024 : les impacts sur les entreprises
  Publié le : 20/12/2023 20 décembre déc. 12 2023
  Droit du sport
  
  Découvrez quels vont être les changements pour certaines entreprises pendant les JO 2024 : travail le dimanche, emploi de salariés étrangers...
  Source : www.juritravail.com
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• Sécurité de la pratique du rugby en milieu scolaire: la FFR et l'UNSS unissent leurs forces aux côtés de l'Etat
  Publié le : 06/12/2023 06 décembre déc. 12 2023
  Droit du sport
  
  Pour continuer de répondre aux enjeux fondamentaux de protection de l’intégrité de tous les joueurs de rugby, la FFR et l’UNSS renforcent leur collaboration...
  Source : www.sports.gouv.fr
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• Les loisirs, le sport et la culture sont un droit essentiel des enfants, rappelle la Défenseure des droits
  Publié le : 21/11/2023 21 novembre nov. 11 2023
  Droit du sport
  
  Les loisirs, le repos comme les activités sportives et culturelles sont un droit "essentiel" pour les enfants, souligne la Défenseure des droits dans un rapport publié ce mercre...
  Source : www.francebleu.fr
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• Un traitement fiscal avantageux pour les fédérations sportives internationales en 2024?
  Publié le : 07/11/2023 07 novembre nov. 11 2023
  Droit du sport
  
  Dans le cadre de la préparation du projet de loi de finances pour 2024, un amendement déposé le 18 octobre par les députés de la majorité française pourrait avoir un impact sur...
  Source : www.jurisportiva.fr
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• JO 2024 : interdiction de consommation d’alcool, sauf pour les espaces VIP
  Publié le : 17/10/2023 17 octobre oct. 10 2023
  Droit du sport
  
  Le Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques a décidé d’interdire la consommation d’alcool pour l’ensemble des sites et des compétitions ; à l’exception des esp...
  Source : www.jurisportiva.fr
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• Impôts : ce que cache le régime fiscal très particulier des arbitres sportifs
  Publié le : 10/10/2023 10 octobre oct. 10 2023
  Droit du sport
  
  Les compétitions sportives ne peuvent se tenir sans les arbitres. Souvent bénévoles, parfois rémunérés, comment les gains des hommes en noir sont-ils taxés ?...
  Source : www.moneyvox.fr
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