La Liste des interdictions 2023 de l’AMA entre en vigueur

Source : www.francsjeux.com

L’Agence appelle les sportifs, leur entourage et toutes les parties prenantes à prendre acte des modifications majeures concernant le tramadol qui entreront en vigueur en 2024…

Information de l’acheteur professionnel qui utilise de l’acide chlorhydrique à des fins alimentaires

Bail commercial : Avenant et réputation non écrite de la clause d’indexation

JO Paris 2024 : les points d’attention de la Cour des comptes

Droit de repentir du bailleur commercial : pas de faute en cas d’exercice avant qu’une décision soit passée en force de chose jugée

Rupture de relation établie : les juges du fond apprécient souverainement la durée du préavis

Un traitement fiscal avantageux pour les fédérations sportives internationales en 2024?