Déconventionnement : la liste des falaises interdites

Source : www.montagnes-magazine.com

Depuis le début de l’année, les interdictions de pratique de l’escalade sur des sites parfois emblématiques se multiplient. La fin des conventions dénoncées par la FFME incite certains propriétaires à fermer les falaises situées sur leur terrain, souvent temporairement – le temps de transférer la responsabilité à des collectivités, ou de s’assurer de la qualité du rocher sur le site –, quelques fois définitivement…

Consommation : avec Origine’Info vers une meilleure transparence de l’origine des produits alimentaires transformés

Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport

Google Shopping : l’abus de position dominante et l’amende de 2,4 milliards d’euros confirmés

Droits voisins : l’Autorité prononce une sanction de 250 millions d’euros à l’encontre de Google

Quel régime si le sous-traitant délègue l’entrepreneur principal pour payer son propre sous-traitant ?

Le droit de préférence du locataire commercial écarté en cas de vente sur saisie