Comment l'Union européenne lutte-t-elle pour l'égalité femmes-hommes dans le sport ?
Publié le :
20/08/2024
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2024
Source : www.touteleurope.euLe sport n'échappe pas aux inégalités entre les femmes et les hommes. Quels moyens et quelles actions l'Union européenne met-elle en place pour tenter d'y remédier ?.. Lire la suite
Historique
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Le « Pass Sport » pour dynamiser sa rentrée
Publié le : 27/08/2024 27 août août 08 2024Droit du sport
En cette année qui fait de l’activité physique et sportive la Grande cause nationale, coup de projecteur sur le « Pass Sport » , un dispositif public à destination des enfants e...Source : www.info.gouv.fr -
Retards, pertes, dommages sur vos bagages : à quoi avez-vous droit ?
Publié le : 21/08/2024 21 août août 08 2024Droit de la consommation / Pratiques commerciales
Lors d'un voyage en avion, si vous avez des désagréments avec vos bagages, vous devez savoir que les délais de recours et l'indemnisation dépendent de la convention qui régit le...Source : www.service-public.fr -
Comment l'Union européenne lutte-t-elle pour l'égalité femmes-hommes dans le sport ?
Publié le : 20/08/2024 20 août août 08 2024Droit du sport
Le sport n'échappe pas aux inégalités entre les femmes et les hommes. Quels moyens et quelles actions l'Union européenne met-elle en place pour tenter d'y remédier ?..Source : www.touteleurope.eu
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Droit de préférence et confusion des qualités de preneur et de bailleur
Publié le : 20/08/2024 20 août août 08 2024Droit commercial / Baux commerciaux
Le droit de préférence ou « pacte de préférence » est défini par l’article 1123 du Code civil comme un contrat par lequel une partie s’engage à proposer en priorité à son bénéfi...Source : www.lemag-juridique.com -
Arrêté relatif à l’information des consommateurs sur le prix des produits dont la quantité a diminué
Publié le : 08/08/2024 08 août août 08 2024Droit commercial / Droit de la distribution
Les grandes et moyennes surfaces doivent depuis le 1er juillet 2024 indiquer les hausses de prix unitaire pour les produits dont la quantité baisse. L’arrêté du 28 juin 2024 pré...Source : www.legifiscal.fr -
Vente par démarchage et insuffisance du bon de commande concernant l’information utile des consommateurs
Publié le : 07/08/2024 07 août août 08 2024Droit de la consommation / Contrats et garanties commerciales
Dans un litige opposant des particuliers à une société de fourniture et d’installation de panneaux photovoltaïques et pompe à chaleur, ainsi que l’organisme bancaire à l’origine...Source : www.lemag-juridique.com