Historique

• Inscription des sportifs dans la catégorie Reconversion
  Publié le : 12/11/2024 12 novembre nov. 11 2024
  Droit du sport
  
  Un récent décret encadre l’inscription des sportifs dans la catégorie Reconversion, offrant aux anciens sportifs de haut niveau et aux sportifs professionnels salariés, ainsi qu...
  Source : www.lemag-juridique.com
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• Sport en entreprise : les informations du BOSS
  Publié le : 05/11/2024 05 novembre nov. 11 2024
  Droit du sport
  
  A l’occasion d’une mise à jour récente, le BOSS procède à une refonte de ses publications en matière d’avantage en nature...
  Source : www.legisocial.fr
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• Football : la CJUE a-t-elle signé la fin des indemnités de transfert ?
  Publié le : 15/10/2024 15 octobre oct. 10 2024
  Droit du sport
  
  Des internautes prétendent que la Cour de justice de l’Union européenne interdit toute indemnité de transfert. Cette affirmation est très exagérée. Avec son arrêt du 4 octobre 2...
  Source : www.lessurligneurs.eu
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• Droits de diffusion des événements sportifs et abus de position dominante
  Publié le : 08/10/2024 08 octobre oct. 10 2024
  Droit du sport
  
  Aux termes de l’article L. 481-2 du Code de commerce, une pratique anticoncurrentielle mentionnée à l’article L. 481-1 est présumée établie de manière irréfragable à l’égard de...
  Source : www.actu-juridique.fr
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• Le « Pass Sport » pour dynamiser sa rentrée
  Publié le : 27/08/2024 27 août août 08 2024
  Droit du sport
  
  En cette année qui fait de l’activité physique et sportive la Grande cause nationale, coup de projecteur sur le « Pass Sport » , un dispositif public à destination des enfants e...
  Source : www.info.gouv.fr
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• Comment l'Union européenne lutte-t-elle pour l'égalité femmes-hommes dans le sport ?
  Publié le : 20/08/2024 20 août août 08 2024
  Droit du sport
  
  Le sport n'échappe pas aux inégalités entre les femmes et les hommes. Quels moyens et quelles actions l'Union européenne met-elle en place pour tenter d'y remédier ?..
  Source : www.touteleurope.eu
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