Historique

• Jeux olympiques et paralympiques : le dispositif judiciaire pour Paris 2024
  Publié le : 30/01/2024 30 janvier janv. 01 2024
  Droit du sport
  
  Le 15 janvier 2024, Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, s’est rendu au tribunal judiciaire de Paris pour évoquer l’organisation de la justice lors des...
  Source : www.justice.gouv.fr
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• Ligue 1 : Droits TV, les négociations secrètes...
  Publié le : 09/01/2024 09 janvier janv. 01 2024
  Droit du sport
  
  Alors que 2024 se projette à l’horizon, où en sommes nous concrètement dans les négociations pour les Droits TV ?
  Source : www.lequotidiendusport.fr
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• Jeux Olympiques 2024 : les impacts sur les entreprises
  Publié le : 20/12/2023 20 décembre déc. 12 2023
  Droit du sport
  
  Découvrez quels vont être les changements pour certaines entreprises pendant les JO 2024 : travail le dimanche, emploi de salariés étrangers...
  Source : www.juritravail.com
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• Sécurité de la pratique du rugby en milieu scolaire: la FFR et l'UNSS unissent leurs forces aux côtés de l'Etat
  Publié le : 06/12/2023 06 décembre déc. 12 2023
  Droit du sport
  
  Pour continuer de répondre aux enjeux fondamentaux de protection de l’intégrité de tous les joueurs de rugby, la FFR et l’UNSS renforcent leur collaboration...
  Source : www.sports.gouv.fr
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• Les loisirs, le sport et la culture sont un droit essentiel des enfants, rappelle la Défenseure des droits
  Publié le : 21/11/2023 21 novembre nov. 11 2023
  Droit du sport
  
  Les loisirs, le repos comme les activités sportives et culturelles sont un droit "essentiel" pour les enfants, souligne la Défenseure des droits dans un rapport publié ce mercre...
  Source : www.francebleu.fr
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• Un traitement fiscal avantageux pour les fédérations sportives internationales en 2024?
  Publié le : 07/11/2023 07 novembre nov. 11 2023
  Droit du sport
  
  Dans le cadre de la préparation du projet de loi de finances pour 2024, un amendement déposé le 18 octobre par les députés de la majorité française pourrait avoir un impact sur...
  Source : www.jurisportiva.fr
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