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Activité physique et sportive : des ressources pour accompagner les ESSM
Publié le :
15/05/2024
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05
2024
Source : www.sports.gouv.frLe sport au quotidien est la grande cause nationale de l’année 2024. Pour y arriver, l’Etat agît, promeut et développe l’activité physique et sportive dans les ESSMS... Lire la suite
Historique
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Activité physique et sportive : des ressources pour accompagner les ESSM
Publié le : 15/05/2024 15 mai mai 05 2024Droit du sportLe sport au quotidien est la grande cause nationale de l’année 2024. Pour y arriver, l’Etat agît, promeut et développe l’activité physique et sportive dans les ESSMS...Source : www.sports.gouv.fr
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Abus de position dominante et compétence du droit de l’Union
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